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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_1080/2019
  1. 23.09.2019 6B 1080/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  2. 07.01.2020 6B 1414/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; frais dans la procédure de recours
  3. 21.01.2020 6B 35/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de renvoi; irrecevabilité du recours en maitère pénale
Page de résultats: 1

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