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2 correspondances exactes trouvées pour 6B_40/2008
  1. 20.06.2008 6B 40/2008 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Mehrfache Aussetzung; Strafzumessung
  2. 20.04.2016 6B 1165/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (homicide par négligence, exposition)
Page de résultats: 1

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