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5 correspondances exactes trouvées pour 6B_441/2016
  1. 29.03.2017 6B 441/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, etc.; arbitraire
  2. 01.12.2017 6F 18/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt 6B_441/2016 rendu le 29 mars 2017 par le Tribunal fédéral
  3. 08.07.2021 6B 42/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Einstellung (Betrug); Frist zur Stellung eines Strafantrags
  4. 26.11.2020 6B 717/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, tentative de menaces, etc., arbitraire
  5. 17.10.2018 6B 788/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles qualifiées, injure, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence

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Exemple: ressortissant +italien