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Regeste

Contrat d'architecte: nature juridique, révocation, peine conventionnelle.
L'art. 394 al. 2 CO ne s'oppose pas à ce que l'on qualifie le contrat d'architecte de contrat mixte, formé d'éléments du mandat et du contrat d'entreprise (consid. 3a-d; changement de jurisprudence).
Droit des parties, admis en l'espèce, de révoquer en tout temps le contrat d'architecte dans son ensemble, selon l'art. 404 al. 1 CO (consid. 3d et e).
Licéité d'une peine conventionnelle pour révocation en temps inopportun; application de cette règle à la majoration d'honoraires prévue par l'art. 8.1 du Règlement SIA 102 (1969) (consid. 4).

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résumé partiel: allemand français italien

références

Article: art. 394 al. 2 CO, art. 404 al. 1 CO

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