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44 correspondances exactes trouvées pour 6B_383/2019
  1. 19.04.2022 6B 66/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles simples; contrainte sexuelle; viol; LStup; contrainte; menaces; injure; fixation de la peine; expulsion
  2. 08.08.2022 1B 694/2021 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; qualité de partie plaignante
  3. 15.01.2020 6B 1149/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure ; arbitraire, présomption d'innocence, etc. ; droit de plainte, maxime d'accusation ; frais
  4. 14.12.2020 6B 238/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol avec cruauté, contrainte sexuelle avec cruauté; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 10.06.2020 6B 261/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; faux dans les titres; blanchiment d'argent; extorsion et chantage; fixation de la peine
  6. 21.03.2024 7B 172/2022 Pertinence 100% publication ATF prévue
    II. strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Strafverfahren; Entsiegelung
  7. 19.04.2023 6B 219/2021 Pertinence 100% publié
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Gewerbsmässiger Betrug, mehrfache Urkundenfälschung, gewerbsmässige Geldwäscherei; Ersatzforderung, Zivilforderung, Beschlagnahme; Willkür, rechtliches Gehör etc.
  8. 27.08.2020 6B 236/2020 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Gehilfenschaft zum Betrug, Willkür
  9. 26.05.2020 6B 160/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; fixation de la peine; arbitraire; blanchiment d'argent; escroquerie; fixation de la peine
  10. 12.01.2023 6B 174/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Modification de l'accusation (art. 333 CPP); reformation in pejus; droit d'être entendu; droit à la confrontation; arbitraire; indemnité du défenseur d'office
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.