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241 correspondances exactes trouvées pour ressortissant +italien
  1. 20.08.2008 2C 385/2008 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour; demande de réexamen,
  2. 08.01.2004 I 861/02 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
  3. 20.12.2002 2A.536/2002 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  4. 28.08.2019 2C 781/2018 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement et renvoi de Suisse
  5. 02.11.2015 2C 328/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour UE/AELE
  6. 05.02.2013 2C 157/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  7. 18.11.2008 8C 687/2008 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  8. 06.05.2005 2A.626/2004 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    interdiction d'entrée en Suisse (réexamen)
  9. 18.12.2002 H 152/02 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
  10. 27.02.2002 I 321/01 Pertinence 100% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité

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