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9 correspondances exactes trouvées pour 6B_622/2008
  1. 13.01.2009 6B 622/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples avec un objet dangereux, entrave à la circulation publique, contrainte, violations des règles de la circulation routière; confiscation; fixation de la peine; frais et dépens
  2. 09.04.2009 5A 794/2008 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  3. 13.12.2016 6B 607/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 al. 2 CP); arbitraire
  4. 10.02.2016 6B 545/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel par métier, infraction à la LStup, infraction à la LArm; indemnité pour détention injustifiée, indemnité pour frais de défense
  5. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  6. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  7. 22.05.2009 6B 105/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine; délai d'épreuve
  8. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  9. 02.05.2016 6B 449/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Insoumission à une décision de l'autorité

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.