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8 correspondances exactes trouvées pour 9C_289/2009
  1. 19.05.2010 9C 289/2009 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  2. 29.12.2020 9C 68/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants (responsabilité de l'employeur)
  3. 10.08.2015 9C 423/2014 Pertinence 100% publié
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Alters- und Hinterlassenenversicherung
    Alters- und Hinterlassenenversicherung (Haftung des Arbeitgebers; Verjährung)
  4. 31.05.2016 9C 722/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  5. 16.09.2019 9C 359/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  6. 18.03.2013 9C 961/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants (responsabilité de l'employeur)
  7. 14.07.2022 9C 137/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance-vieillesse et survivants
  8. 30.05.2014 9C 713/2013 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
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Exemple: "droit de l'homme"