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7 correspondances exactes trouvées pour 9C_338/2007 "9C.338/2007"
  1. 21.04.2008 9C 338/2007 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  2. 21.11.2017 9C 588/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  3. 13.01.2020 9C 546/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  4. 30.05.2014 9C 713/2013 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  5. 07.04.2022 9C 430/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance-vieillesse et survivants
  6. 12.12.2008 9C 812/2007 Pertinence 100%
    II Corte di diritto sociale
    Assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti
    Assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti
  7. 22.02.2021 9C 360/2020 Pertinence 100%
    II Corte di diritto sociale
    Assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti
    Assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti (responsabilità del datore di lavoro)
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.