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8 correspondances exactes trouvées pour 9C_388/2009
  1. 10.05.2010 9C 388/2009 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  2. 27.08.2010 5A 304/2010 Pertinence 100% publié
    II. zivilrechtliche Abteilung
    Familienrecht
    Ehescheidung
  3. 25.03.2011 9C 577/2010 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  4. 18.03.2014 9C 833/2013 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  5. 23.03.2020 9C 391/2019 Pertinence 100% publié
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Berufliche Vorsorge
    Berufliche Vorsorge
  6. 01.09.2010 9C 153/2010 Pertinence 100%
    II. sozialrechtliche Abteilung
    Berufliche Vorsorge
    Berufliche Vorsorge (Ehescheidung)
  7. 29.04.2014 9C 87/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  8. 24.12.2014 9C 572/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (prestation d'invalidité, révision)
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.