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3 correspondances exactes trouvées pour 9C_633/2016
  1. 28.12.2016 9C 633/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  2. 27.10.2017 9C 335/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (connexité matérielle)
  3. 12.01.2018 9C 647/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.