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Ecriture agrandie
 
 
 
2 correspondances exactes trouvées pour 9C_675/2014
  1. 11.08.2015 9C 675/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 02.02.2022 5A 653/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    succession, compétence

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.