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3 correspondances exactes trouvées pour 9C_678/2019
  1. 22.04.2020 9C 678/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (nouvelle demande; objet du litige; extension de la procédure)
  2. 05.10.2020 9C 227/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité; reconsidération)
  3. 19.12.2022 8C 329/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (objet du litige; stabilisation de l'état de santé)
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.