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4735 pages similaires trouvées pour atf://132-III-140
  1. 13.10.2015 5A 435/2015 Pertinence 100%
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    mainlevée provisoire de l'opposition
  2. 07.10.2005 5P.171/2005 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
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  3. 17.05.2002 5P.85/2002 Pertinence 74%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
  4. 12.10.2006 5P.290/2006 Pertinence 74%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    art. 9 Cst. (mainlevée d'opposition)
  5. 24.04.2006 4C.413/2005 Pertinence 71% publié
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  6. 29.05.2018 4A 81/2018 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit civil
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  7. 30.10.2014 6B 447/2014 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres; tentative de contrainte; lésions corporelles graves, etc.
  8. 15.10.2007 5A 367/2007 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  9. 27.01.2006 5P.321/2005 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    art. 9 Cst. (mainlevée prov. de l'opposition)
  10. 24.09.2013 5A 303/2013 Pertinence 63%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.