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6394 pages similaires trouvées pour aza://12-11-2005-6S-382-2005
  1. 12.11.2005 6S.382/2005 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre, dol éventuel
  2. 13.08.2003 6S.128/2003 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  3. 23.03.2001 6S.778/2000 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 13.08.2018 6B 560/2018 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative (délit manqué) de meurtre; arbitraire
  5. 07.04.2022 6B 418/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui ; arbitraire, etc.
  6. 06.09.2005 6P.68/2005 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Brigandage qualifié (art. 140 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  7. 16.02.2024 6B 1006/2023 Pertinence 63%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion
  8. 13.08.2003 6S.131/2003 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 09.02.2007 6P.214/2006 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 cst. (procédure pénale; appréciation arbitraire des preuves)
  10. 06.09.2005 6S.203/2005 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifiée (art. 140 CP)
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