Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
11530 pages similaires trouvées pour aza://14-11-2019-6B_1235-2019
  1. 14.11.2019 6B 1235/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  2. 15.05.2019 6B 204/2019 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire (6B_204/2019) ; contrainte sexuelle ; abus de détresse (6B_206/2019)
  3. 10.02.2022 6B 1057/2021 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  5. 21.12.2023 6B 1268/2023 Pertinence 64%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.); sursis partiel
  6. 12.11.2021 6B 59/2021 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; contrainte sexuelle; fixation de la peine; présomption d'innoncence; droit d'être entendu; appréciation des preuves; autres problèmes
  7. 20.02.2007 6P.200/2006 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol (art. 190 CP); abus de détresse et tentative d'abus de détresse (art. 193 CP)
  8. 31.08.2009 6B 376/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, abus de la détresse, tentative d'abus de la détresse; fixation de la peine
  9. 29.06.2012 6B 785/2011 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  10. 25.10.2021 6B 221/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle; arbitraire, droit d'être entendu
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien