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  1. 20.10.2015 5A 493/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    frais et dépens (divorce)
  2. 04.02.2016 5D 169/2015 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (régime matrimonial; frais et dépens)
  3. 23.06.2020 5A 690/2019 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification de jugement de divorce (entretien)
  4. 23.05.2019 5A 864/2018 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (entretien et dépens)
  5. 22.09.2015 5A 265/2015 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  6. 21.02.2020 5A 361/2019 Pertinence 46%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce, contribution d'entretien de l'enfant, liquidation du régime matrimonial
  7. 02.12.2020 5A 952/2019 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (LPP, entretien)
  8. 05.09.2017 5A 760/2016 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce
  9. 19.06.2017 5A 85/2017 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    contribution d'entretien
  10. 30.01.2017 5A 767/2016 Pertinence 43%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (contribution d'entretien)

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.