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  1. 23.03.2017 6B 1339/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis (actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle)
  2. 17.11.2021 6B 154/2021 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expertise judiciaire; arbitraire
  3. 30.11.2023 7B 215/2023 Pertinence 40% publication ATF prévue
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; dépot de pièces au dossier
  4. 26.11.2015 6B 623/2015 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; refus du sursis
  5. 17.05.2018 6B 42/2018 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, octroi du sursis (pornographie)
  6. 04.10.2011 6B 494/2011 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine
  7. 07.02.2022 6B 631/2021 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (gestion déloyale qualifiée, etc.); sursis
  8. 29.07.2016 6B 1227/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'éxecution de peine; traitement ambulatoire
  9. 05.06.2019 6B 529/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; délai d'épreuve
  10. 23.08.2023 6B 1040/2022 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, menaces alarmant la population; arbitraire, droit d'être entendu
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