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389 pages similaires trouvées pour atf://119-IV-1
  1. 27.08.2008 6B 517/2008 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, voies de fait, injure; fixation de la peine
  2. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  3. 21.10.2010 6B 688/2010 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples, abus d'autorité)
  4. 12.08.2020 6B 385/2020 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, atteintes à l'honneur, etc.; arbitraire
  5. 10.07.2018 6B 1405/2017 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (arbitraire, présomption d'innocence)
  6. 21.01.2020 6B 826/2019 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure, menaces qualifiées; indemnité
  7. 13.07.2009 6B 65/2009 Pertinence 87%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung
  8. 23.03.2022 6B 124/2022 Pertinence 87%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Einfache Körperverletzung; Erfordernis eines Strafantrags
  9. 27.04.2018 6B 911/2017 Pertinence 87%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enregistrement non autorisé de conversations, réquisition de preuves ; viols ; voies de fait ; lésions corporelles simples ; fixation de la peine ; responsabilité pénale, concours, mesure thérapeutique institutionnelle
  10. 10.03.2011 6B 1070/2010 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prononcé de non-lieu (lésions corporelles simples qualifiées), arbitraire
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