Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2227 pages similaires trouvées pour atf://112-IB-164
  1. 04.07.2014 1C 269/2014 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision générale du plan d'aménagement local de la commune de Murist
  2. 20.12.2011 1C 578/2010 Pertinence 79% publié
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    Initiative populaire cantonale Sauver Lavaux
  3. 03.08.2016 1C 548/2015 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de route communale; révision
  4. 25.07.2005 1A.183/2004 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction de Champéry
  5. 09.03.2009 1C 225/2008 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier de La Louère et d'Arpetta sur le territoire de la commune de Mase
  6. 20.06.2002 1A.190/2001 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  7. 29.07.2015 1C 618/2014 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    nettoyage de murs de vigne par sablage, remise en état des lieux
  8. 22.04.2003 1A.26/2003 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  9. 14.06.2017 1C 266/2016 Pertinence 79% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification de la loi sur les constructions et l'aménagement du territoire et du décret
  10. 13.07.2010 1C 227/2010 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
    autorisation d'exproprier pour cause d'utilité publique
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.