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10488 pages similaires trouvées pour aza://11-03-2020-2C_208-2020
  1. 24.04.2020 2C 146/2020 Pertinence 65%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  2. 21.05.2021 2C 19/2021 Pertinence 65%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Octroi d'autorisations de séjour
  3. 15.02.2019 2C 1063/2018 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de prolongation de l'autorisation de séjour
  4. 07.04.2020 2C 984/2018 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation, respectivement non-renouvellement de l'autorisation de séjour UE/AELE
  5. 13.07.2022 2C 306/2022 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation d'établissement UE/AELE - dépendance à l'aide sociale
  6. 20.05.2021 2C 49/2021 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approuver la prolongation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  7. 11.08.2022 2C 945/2021 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    révocation d'une autorisation de séjour UE/AELE
  8. 08.02.2019 2C 1030/2018 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de délivrer une autorisation de séjour
  9. 20.12.2017 2C 859/2017 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  10. 31.01.2019 2C 86/2019 Pertinence 64%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à l'octroi d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse

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La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.