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8 correspondances exactes trouvées pour 8C_292/2011
  1. 09.12.2011 8C 292/2011 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique
  2. 07.11.2022 9C 650/2021 Pertinence 100% publié
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie
  3. 09.01.2013 8C 927/2011 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Santé & sécurité sociale
    Aide sociale (aide d'urgence, hébergement collectif)
  4. 15.10.2021 5A 415/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement d'enfant auprès de parents nourriciers (autorisation d'accueil)
  5. 11.02.2013 8C 780/2012 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (licenciement immédiat)
  6. 28.06.2013 8C 480/2012 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique
  7. 27.10.2020 8D 4/2020 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique
  8. 12.03.2012 8C 866/2010 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (licenciement administratif)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.