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4 correspondances exactes trouvées pour 9C_633/2016
  1. 28.12.2016 9C 633/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  2. 27.10.2017 9C 335/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (connexité matérielle)
  3. 12.01.2018 9C 647/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  4. 17.08.2023 9C 486/2022 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)

Astuces pour la recherche

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