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Retrait d'admonestation du permis de conduire après qu'une longue période s'est écoulée depuis les faits justifiant la décision.
La décision d'ordonner, voire de faire exécuter le retrait d'admonestation du permis de conduire n'est plus fondée, lorsque depuis les faits qui la justifient, une longue période (in casu six ans et cinq mois) s'est écoulée sans la faute du conducteur et que celui-ci s'est bien comporté, pendant ce temps, dans le domaine de la circulation routière.

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