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1 décisions principales similaires trouvées pour atf://133-II-292
  1. 133 II 292
    Pertinence
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    Regeste [A, F, I] Art. 15, 19 et 23 LPE; art. 40 al. 3 OPB; protection contre le bruit; exploitation d'une installation sportive. Lors de l'évaluation des émissions de bruit, il y a lieu de prendre en considération tous les bruits occasionnés par une utilisation conforme...

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