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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 134 ch. 1 CP.
1. La mise en danger de la santé ou du développement intellectuel d'un enfant ne tombe sous le coup de l'art. 134 CP que si elle est grave; il faut de plus qu'elle soit réelle (consid. 1).
2. L'intention doit porter sur le mauvais traitement; il n'est pas nécessaire qu'elle porte également sur le résultat, pour autant qu'il soit prévisible (consid. 2).

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références

Article: Art. 134 ch. 1 CP, art. 134 CP