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Regeste

Art. 53 al. 1 LPGA; art. 67 al. 1 PA en liaison avec l'art. 55 al. 1 LPGA.
Début du délai de 90 jours pour faire valoir un motif de révision: moment, à partir duquel le délai commence à courir, de la connaissance du motif de révision (consid. 2-2.4).

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références

Article: Art. 53 al. 1 LPGA, art. 67 al. 1 PA, art. 55 al. 1 LPGA

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