455 ähnliche Leitentscheide gefunden für aza://31-10-2022-6B_351-2022
-
128 IV 86
16. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale dans la cause X. contre Y. et Ministère public du canton de Neuchâtel (pourvoi en nullité) 6S.36/2002 du 22 mars 2002
-
118 IV 325
57. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 27 juillet 1992 dans la cause Procureur général du canton de Berne c. T. (pourvoi en nullité)
-
132 IV 49
7. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale dans la cause X. contre A.B. et Ministère public du canton de Neuchâtel (pourvoi en nullité) 6S.275/2005 du 14 décembre 2005
-
136 I 129
11. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit social dans la cause D. et G. contre Département de la santé et des affaires sociales du canton de Neuchâtel et Ville de Neuchâtel (recours en matière de droit public) 8C_433/2009 du 12 février 2010
-
138 II 191
16. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit public dans la cause Résidence Bellerive Sàrl et consorts contre Grand Conseil de la République et canton de Neuchâtel (recours en matière de droit public) 2C_727/2011 du 19 avril 2012
-
110 II 276
56. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour civile du 22 mai 1984 dans la cause X. et R. contre T. (recours en réforme)
-
138 III 669
100. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit civil dans la cause X. contre Y. SA (recours en matière civile) 4A_278/2012 du 26 septembre 2012
-
141 III 64
10. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit civil dans la cause A. contre B. (recours en matière civile) 4A_214/2014 du 5 décembre 2014
-
139 III 217
31. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit civil dans la cause X. SA contre Y. (recours en matière civile) 4A_450/2012 du 10 janvier 2013
-
106 II 56