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Ecriture agrandie
 

Regeste

Qualité d'accessoire d'un mobilier d'hôtel (art. 644/645 CC).
- Portée d'une annotation au registre foncier, qui a trait au mobilier d'un hôtel entre-temps détruit (c. 2).
- Claire volonté du propriétaire de considérer le mobilier comme accessoire de l'hôtel (c. 3).
 
 
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