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Regeste

Art. 90 LCR, Art. 237 ch. 1 CP.
Celui qui, intentionnellement, crée un danger concret pour la circulation routière en violant des règles de circulation tombe sous le coup de l'art. 237 ch. 1 CP, à l'exclusion de l'art. 90 LCR.

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Article: Art. 90 LCR, Art. 237 ch. 1 CP

 
 
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