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106 décisions principales similaires trouvées pour atf://106-V-153
  1. 105 V 163
    Pertinence 9%
    39. Urteil vom 13. August 1979 i.S. C. gegen Ausgleichskasse des Kantons Zürich und Bundesamt für Sozialversicherung gegen C. und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 39 al. 1 et 42 al. 1 LAI, art. 11 al. 1 et art. 13 de la convention avec la Grèce. - Du droit d'un ressortissant grec à une rente extraordinaire d'invalidité et à une allocation pour impotent lorsque le requérant réside en Suisse exclusivement pour...
  2. 116 V 41
    Pertinence 9%
    8. Urteil vom 9. Januar 1990 i.S. X gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Versicherungsgericht des Kantons Aargau
    Regeste [A, F, I] Art. 10 al. 3 LAA, art. 18 OLAA. - Limites temporelles et factuelles de l'obligation d'allouer des prestations (consid. 3a-c). - Notions de soins à domicile (consid. 5a-c et 7c) et de prescription médicale (consid. 5c). Art. 10 al. 1 et 3 et art. 21 al....
  3. 135 V 215
    Pertinence 9%
    27. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause G. contre Office AI du canton de Neuchâtel (recours en matière de droit public) 9C_1009/2008 du 1er mai 2009
    Regeste [A, F, I] Art. 7 al. 2 LPGA; notion d'incapacité de gain. Confirmation de l' ATF 135 V 201 , selon lequel la jurisprudence exposée à l' ATF 130 V 352 ne constitue pas un motif suffisant pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements jurid...
  4. 137 V 334
    Pertinence 9%
    34. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause G. contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (recours en matière de droit public) 9C_790/2010 du 8 juillet 2011
    Regeste [A, F, I] Art. 28a al. 3 LAI; art. 8 al. 1 et 2 ainsi qu'art. 13 al. 1 Cst.; art. 8 CEDH; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Confirmation de la jurisprudence sur la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (consid. 5). La méthode mixte d'évaluation de ...
  5. 140 V 385
    Pertinence 9%
    51. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle Basel-Landschaft (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_254/2014 vom 26. August 2014
    Regeste [A, F, I] Art. 6 al. 2 et art. 39 al. 3 ainsi qu'art. 42 bis al. 2 LAI, en corrélation avec l'art. 9 al. 3 LAI; art. 1a (jusqu'au 31 décembre 2002: art. 1) al. 2 let. a LAVS; art. 1b let. c (jusqu'au 31 décembre 1998: art. 1 let. e resp. let. c) RAVS ainsi qu' ar...
  6. 133 V 450
    Pertinence 9%
    57. Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle des Kantons St. Gallen gegen G. sowie Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen (Verwaltungsgerichtsbeschwerde) I 211/05 vom 23. Juli 2007
    Regeste [A, F, I] Art. 8 al. 1 et 2, art. 9 Cst.; art. 9 LPGA; art. 42 LAI; art. 37 al. 3 let. e et art. 38 RAI; loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées (LHand; RS 151.3): Accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie. L...
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