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77 décisions principales similaires trouvées pour atf://84-IV-60
  1. 89 IV 209
    Pertinence
    42. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 7. November 1963 i.S. Burri gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Schwyz.
    Regeste [A, F, I] Art. 45 al. 3 RA; priorité du piéton. 1. Le piéton doit pouvoir traverser la chaussée sans encombre lorsqu'il s'y est engagé assez tôt pour qu'il soit encore possible au conducteur qui s'approche, de lui accorder la priorité sans mettre personne en dang...
  2. 83 IV 167
    Pertinence
    46. Urteil des Kassationshofes vom 20. September 1957 i.S. Rietmann gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau.
    Regeste [A, F, I] Art. 26 al. 1 LA. Quand peut-on dépasser à droite?
  3. 81 IV 47
    Pertinence
    9. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 11. Januar 1955 i.S. Zaugg gegen Polizeiinspektorat des Kantons Basel Stadt.
    Regeste [A, F, I] 1. Art. 26 al. 3 LA. a) Cette disposition interdit également le dépassement au débouché d'une voie dans une autre. b) Quand l'interdiction est-elle violée, quand n'y a-t-il que tentative? 2. Art. 48 al. 1 RA. Qui est-ce qui doit veiller à ce qu'il y ait...
  4. 82 IV 20
    Pertinence
    7. Urteil des Kassationshofes vom 27. März 1956 i.S. Baum gegen Polizeirichteramt der Stadt Zürich.
    Regeste [A, F, I] Art. 26 al. 3 et 4 LA, art. 45 al. 1, 46 al. 1 et 2 RA. 1. La loi connait-elle, indépendamment du cas du dépassement, la possibilité pour deux véhicules de rouler côte à côte? (consid. 2). 2. Le véhicule qui circule sur une route à quatre pistes peut-il...
  5. 86 IV 107
    Pertinence
    28. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 6. Mai 1960 i.S. Zahnd gegen Peyer und Staatsanwaltschaft des Kantons Zürich.
    Regeste [A, F, I] Art. 25 al. 1, 3e phrase LA. Distance latérale que doit observer le conducteur d'un train routier en dépassant un cycliste.
  6. 81 IV 213
    Pertinence
    47. Urteil des Kassationshofes vom 23. September 1955 i. S. Stutz gegen Statthalteramt Horgen.
    Regeste [A, F, I] 1. Art. 30 al. 1 de l'ordonnance sur le casier judiciaire. Notion des contrôles cantonaux (consid. 1). 2. Art. 49 ch. 4 CP. a) Cette disposition s'applique également aux amendes prononcées pour des contraventions de droit fédéral et qui doivent être ins...
  7. 81 IV 134
    Pertinence
    28. Urteil des Kassationshofes vom 6. April 1955 i. S. Rediger gegen Staatsanwaltschaft Basel-Landschaft.
    Regeste [A, F, I] Art. 25 al. 1 LA et 75 RA. Devoir de prudence du conducteur qui dans une bifurcation ou une croisée de route tourne à gauche (consid. 1). Rapport de causalité (consid. 2).
  8. 82 IV 107
    Pertinence
    23. Urteil des Kassationshofes vom 1. Juni 1956 i.S. Vize-Staatsanwaltschaft des Kantons Thurgau gegen Geier.
    Regeste [A, F, I] Art. 25 al. 1 LA, art. 117 CP. Devoir du conducteur d'un véhicule automobile d'adapter sa vitesse à la visibilité et à l'état de la route; prévisibilité du verglas en cas de brouillard et de température atteignant le point de congélation.
  9. 89 IV 26
    Pertinence
    8. Urteil des Kassationshofes vom 30. Januar 1963 i.S. Gautschi gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Zürich.
    Regeste [A, F, I] 1. Art. 9 LCR, art. 2 ACF concernant les dimensions et le poids des voitures automobiles etc. du 21 octobre 1960. Le poids en pleine charge indiqué sur le permis de circulation ne peut être élevé au-dessus de la tolérance admise par ledit ACF qu'avec la...
  10. 85 IV 155
    Pertinence
    41. Urteil des Kassationshofes vom 14. September 1959 i.S. Biedermann gegen Polizeirichteramt der Stadt Zürich.
    Regeste [A, F, I] Art. 18 OSR. Signification du signal jaune intermédiaire.
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