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Regeste

Droit de rechercher et d'enlever des objets entraînés sur le fonds d'un tiers par l'effet d'une force naturelle (avalanche).
L'ayantdroit est-il tenu de réparer le dommage que la force naturelle a causé au propriétaire? Supposé qu'il entende enlever certaines choses (arbres), doit-il débarrasser le fonds de tous les matériaux amenés par la force naturelle? Peut-il enlever d'un objet ce qui est utilisable et laisser le reste? (art. 700 CC),

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Referenzen

Artikel: art. 700 CC