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Regeste

Validité d'une seconde poursuite pour la même créance.
Une seconde poursuite pour la même créance n'est inadmissible que si, dans la première poursuite, le créancier a déjà requis la continuation de la poursuite ou est en droit de le faire (confirmation de la jurisprudence; consid. 1 et 2). La saisie provisoire de l'art. 83 LP n'est pas une opération de continuation de la poursuite proprement dite au sens de l'art. 88 LP empêchant la notification d'une seconde poursuite pour la même créance (consid. 3).

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Referenzen

Artikel: art. 83 LP, art. 88 LP