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Regeste

Art. 82 ss LTF, art. 24 et 24c LAT; recours en matière de droit public concernant l'agrandissement d'une antenne de téléphonie mobile hors de la zone à bâtir.
Recevabilité du recours en matière de droit public dans le domaine du droit de l'aménagement du territoire et des constructions (consid. 1.1). Contestation d'une décision incidente (décision de renvoi) par la commune et un voisin touché (consid. 1.2). Qualité pour recourir (consid. 1.3). Recevabilité d'une conclusion de nature purement cassatoire (consid. 1.4).
Constatations de fait en rapport avec l'application des art. 24 et 24c LAT (consid. 2). Du fait de sa nouvelle utilisation en tant qu'antenne-UMTS et de l'augmentation de puissance d'émission qui y est liée, l'antenne existante ne subit pas uniquement un agrandissement mesuré au sens de l'art. 24c LAT (consid. 3). Les conditions d'autorisation de l'art. 24 LAT sont remplies (consid. 4).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art. 24 et 24c LAT, Art. 82 ss LTF, art. 24 LAT

 
 
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