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Regeste

1. Art 277 ter al. 2 PPF, art 18 al. 3 CP. En déterminant, dans un arrêt de renvoi, avec quelle rapidité le conducteur devait réagir, la Cour de cassation fixe un point de droit et lie l'autorité cantonale. Une inattention du conducteur de moins d'une demi seconde ne constitue pas une négligence (consid. 2).
2. Art. 33 al. 2 LCR, art. 6 al. 1 OCR, art. 125 al. 1 CP. En règle générale, le piéton qui s'arrête sur un passage de sécurité ne doit pas être censé renoncer à son droit de priorité. Lien de causalité entre la violation du droit de priorité d'un piéton et les lésions corporelles causées à un autre piéton, qui, considéré isolément, n'aurait plus été prioritaire (consid. 3).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art 18 al. 3 CP, Art. 33 al. 2 LCR, art. 6 al. 1 OCR, art. 125 al. 1 CP