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Regeste

Responsabilité du détenteur de véhicule automobile. Faute du lésé.
- Application du principe de la confiance (art. 26 al. 2 LCR) à la manière dont un conducteur doit circuler avant un passage pour piétons (art. 33 al. 2 LCR). Le temps de réaction doit être déterminé en tenant compte des circonstances (consid. 1).
- Le piéton qui s'élance à l'improviste sur la chaussée, sans un regard sur sa gauche, alors qu'il connaît parfaitement les lieux et les conditions de circulation, commet une faute grave, au sens de l'art. 59 al. 1 LCR, même s'il s'engage sur un passage pour piétons (consid. 2).

Inhalt

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art. 26 al. 2 LCR, art. 33 al. 2 LCR, art. 59 al. 1 LCR