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Regeste

Art. 193 al. 1 CP; abus de la détresse (lien de dépendance) du patient par un psychiatre.
Entre un patient et son psychiatre, il n'existe pas nécessairement un lien de dépendance au sens de l'art. 193 CP. La question de savoir si c'est le cas et si la capacité de se déterminer du patient quant à l'acceptation des contacts sexuels avec le thérapeute était gravement limitée doit être examinée à la lumière des circonstances de l'espèce (consid. 1). Lien de dépendance admis dans le cas concret (consid. 2).
Question laissée indécise de savoir si l'on doit, de façon générale, exclure l'abus de la dépendance lorsque l'initiative des contacts sexuels est le fait du patient (consid. 2.3).

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Referenzen

Artikel: Art. 193 al. 1 CP, art. 193 CP