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Regeste

Art. 2 al. 1 LAT; dérogation d'un plan d'affectation spécial (plan de quartier) à la réglementation fondamentale.
Des dérogations importantes d'un plan d'affectation spécial à la réglementation fondamentale sont contraires à l'obligation de planifier et à la planification par étapes selon l'art. 2 al. 1 LAT. L'admissibilité d'une dérogation doit être évaluée de manière plus stricte lorsque celle-ci bénéficie d'une assise démocratique moins importante que la réglementation fondamentale (consid. 3.3); tel est le cas du plan de quartier à évaluer (consid. 4.2). Le doublement, voire le triplement, de la longueur maximale des bâtiments prévue par la réglementation fondamentale est si massif que l'art. 2 al. 1 LAT est violé (consid. 4.4 et 4.5).

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Artikel: Art. 2 al. 1 LAT