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Regeste

Mainlevée de l'opposition pour des contributions aux frais d'entretien de l'enfant (art. 156 CC; art. 81 al. 1 LP).
Le parent à qui les enfants ont été attribués ne peut pas plus renoncer à des contributions d'entretien futures qu'à la prétention à l'entretien elle-même, laquelle appartient à l'enfant envers l'autre parent. Commet arbitraire le juge de la mainlevée qui considère une déclaration de renonciation d'une telle teneur comme un titre permettant de prouver que la dette a été éteinte.

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art. 156 CC, art. 81 al. 1 LP