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Regeste

Résiliation injustifiée d'un contrat de travail "en cascade" portant sur l'engagement d'un orchestre de cabaret (art. 337c al. 1 CO).
1. Nature juridique du contrat ayant pour objet l'engagement d'un artiste ou d'un orchestre (consid. 1a).
2. Lorsqu'une personne s'engage à fournir non seulement sa propre activité artistique, mais aussi celle d'autres artistes dont elle est le chef, et qu'elle choisit et rétribue elle-même, il peut y avoir, suivant les circonstances, conclusion d'un contrat de travail dit "en cascade" (consid. 1b; précision de la jurisprudence).
3. Distinction entre la résiliation injustifiée (art. 337c CO) et l'abandon injustifié de l'emploi (art. 337d CO) (consid. 2).
4. Rappel de la notion des justes motifs au sens de l'art. 337 al. 1 CO (consid. 3).

Inhalt

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art. 337c al. 1 CO, art. 337c CO, art. 337d CO, art. 337 al. 1 CO