Le tiers qui acquiert de bonne foi un droit réel exempt des charges qui devraient figurer mais qui ne sont pas inscrites au registre foncier est néanmoins tenu de se procurer de plus amples informations lorsque des circonstances particulières font apparaître des doutes quant à l'exactitude du registre en question. Protection de la bonne foi d'un acquéreur qui n'aurait pu découvrir le caractère incomplet de l'inscription qu'au moyen d'investigations plus approfondies (consultation des pièces justificatives et du plan cadastral).