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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 14 Abs. 1 Ziff. 2 MSchG, Art. 6 lit.
B Ziff. 3 Pariser Verbandsübereinkunft.
Die Marke "SPIRALIN" kann den Käufer über die Beschaffenheit von Textilerzeugnissen nicht täuschen.

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références

Article: Art. 14 Abs. 1 Ziff. 2 MSchG

 
 
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