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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 91 al. 3 LCR; ordonnance d'expertise du sang.
1. Lorsqu'il s'agit du cas où l'auteur a fait échouer la constatation de son ébriété, cette disposition ne suppose pas que l'analyse du sang ou l'examen médical complémentaire aient déjà été ordonnés par l'autorité.
2. Le conducteur pris de boisson, qui prend la fuite après un accident parce qu'il craint une prise de sang, est punissable en vertu non seulement de l'art. 92 mais encore de l'art. 91 al. 3 LCR.

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Article: Art. 91 al. 3 LCR