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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 19 ch. 2 litt a LStup. Cas grave.
Lorsqu'il applique cette disposition, le juge doit prendre en considération toutes les possibilités de mise en danger de la santé humaine que présente l'utilisation des substances énumérées à l'art. 1 LStup., sans s'occuper du plus ou moins grand danger potentiel qu'elle fait courir à l'une plutôt qu'à l'autre des différentes catégories de consommateurs concernées. Il peut tenir compte du fait que la cocaïne ne se consomme pas seulement par voie nasale, mais également par voie intraveineuse et que, dans ce dernier cas, de très petites quantités suffisent déjà à mettre la santé du consommateur en danger.

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 1 LStup