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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 24 al. 1 LAT; autorisation exceptionnelle d'ériger sur un alpage des pyramides destinées à signaler un lieu de sépulture.
1. Un lieu de sépulture signalé par trois pyramides en acier constitue une installation qui doit être examinée comme un tout sous l'angle de l'art. 24 al. 1 LAT (consid. 2).
2. Notion d'installation soumise à autorisation au sens de l'art. 24 al. 1 LAT (consid. 3).
3. L'implantation de l'ouvrage litigieux est-elle imposée par sa destination (consid. 4)?

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regeste: allemand français italien

références

Article: Art. 24 al. 1 LAT