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Regeste

Mauvais traitements envers les enfants (art. 134 CP). Quand la santé ou le développement intellectuel d'un enfant sont-ils atteints ou compromis? (consid. 1).
Lésions corporelles simples; dol éventuel; poursuite sur plainte dans le cas de l'art. 123 ch. 1 al. 1 CP (consid. 2 et 3).
Application de l'art 123 ch. 1 al. 2 (victime "hors d'état de se défendre") lorsque les lésions corporelles ont été causées par un excès du droit de correction (modification de la jurisprudence: RO 80 IV 108) (consid. 4 à 6).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 134 CP, art. 123 ch. 1 al. 1 CP