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Regeste

Art. 55 CP. Expulsion.
1. Récidive: Il s'agit de la même notion qu'à l'art. 67 CP (consid. 1).
2. L'expulsion doit avoir tout ensemble les effets d'une peine (d'où l'application de l'art. 63 CP) et d'une mesure de sûreté (consid. 2).
3. Importance des circonstances personnelles (consid. 3).

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regeste: allemand français italien

références

Article: Art. 55 CP, art. 67 CP, art. 63 CP

 
 
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