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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 41 ch. 1 al. 1 et 2 CP. Sursis à l'exécution de la peine dans le cas du conducteur pris de boisson.
1. La situation personnelle de l'auteur, d'une part, les circonstances particulières à l'acte, d'autre part, doivent être appréciées, non pas séparément, mais ensemble lorsqu'il s'agit de juger s'il existe des garanties suffisantes que le condamné se conduira bien à l'avenir et mérite le sursis à l'exécution de la peine, eu égard à l'ensemble de sa personnalité (modification de la jurisprudence; consid. 1a).
2. Pour le surplus la jurisprudence suivie jusqu'ici par le Tribunal fédéral est maintenue (consid. 1 b).
3. On ne se contentera pas de supposer, mais on exigera la preuve que le condamné menait une vie régulière (consid. 2).

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références

Article: Art. 41 ch. 1 al. 1 et 2 CP