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Regeste

1. Art. 24 litt. a LMF, art. 1 LCD. La désignation "Blick" donnée à un quotidien se distingue suffisamment de la marque "Quick" que porte un hebdomadaire illustré (consid. 1, 2).
2. Art. 28, 29 CC. Les marques notoirement connues jouissent-elles d'une protection plus étendue que celle découlant de la LMF et de la LCD? (consid. 3).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 1 LCD, Art. 28, 29 CC

 
 
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